Homologation de Véhicules d'Exception

Choisissez votre modèle sans craintes : Nous savons l'immatriculer

Rouler en américaine: Un art de vivre

Vous revez de rouler en américaine et franchir le pas n'est pas toujours simple.

Choisir son modèle sur le marché Français n'est pas si aisé qu'on pourrait le croire. Entre les importateurs plus ou moins raisonnables et les constructeurs qui, pour des raisons évidentes, ont choisi de ne pas importer le véhicule de vos rêves, il est tentant de le faire soi-même.


Plus de conseil

Pour que votre véhicule puisse être homologué en France, il doit avant tout posséder un Titre Valide de son pays d'origine, ne doit pas avoir été construit en kit sans posseder une attestation "post construction" émanant du constructeur du kit le déclarant conforme.

Sont exclus les "Salvage Title" et les "Certificate of Destruction" (USA), d'une manière générale, pas de véhicules accidentés. Il doit ensuite subir des modifications en vue de sa francisation pour répondre aux normes définies par la communauté européenne en matière de pollution, de bruit, de freinage, d'antiparasitage et de champ de rétrovision. La mesure des émissions est maintenant nécessaire sur tous les véhicules mis en circulation depuis 2006.


Plus de conseil

Nous demandons au représentant de la marque en Europe le certificat de non-conformité aussitôt que vous nous avez confié la mission d'homologuer votre voiture américaine. De ce fait, nous entamons immédiatement les démarches afin que l'immatriculation soit réalisée dans les plus brefs délais. Bien que le certificat 846A précise que le délai pendant lequel le véhicule peut rouler en France est de 4 mois, il ne vous aura pas échappé que cette disposition est destinée uniquement aux véhicules importés par leur propriétaire avec son numéro d'immatriculation original, numéro qui aux US appartient au propriétaire et non à l'auto. Si vous n'êtes pas ce propriétaire, si ce n'est pas dans le cadre d'un rapatriement des USA, le numéro d'immatriculation étranger n'est pas reporté sur le certificat 846A par les Douanes et vous ne pouvez pas circuler avec ce véhicule sur les routes françaises.


Plus de conseil

Outre le regard des représentants de la loi, il peut y avoir des conséquences très importantes. Il serait de votre responsabilité de rouler avec un véhicule non homologué et sans immatriculation valide. N'importe quelle compagnie d'assurance, en cas d'accident grave, n'en couvrirait les conséquences financières, ceci sans parler de votre responsabilité pénale. Le fait d'avoir une immatriculation provisoire et officielle vous dédouane de toute irrégularité au regard de l'administration et, par voie de conséquence, de toute mise en cause de votre responsabilité.

C'est ainsi que nous allons vous assister dès l'importation, nous allons vous guider et faire en sorte que votre véhicule puisse rouler de suite avec une immatriculation française provisoire, série WW. Cette immatriculation est valable 1 mois et renouvelable 1 mois. Dans ce délai total de 2 mois, sauf problèmes techniques particuliers pouvant être liés à votre véhicule, nous vous garantissons que vous serez titulaire de votre carte grise.

Que vous l'ayez importé vous-même ou que vous l'ayez acheté en plaques étrangères, US ou CE, après avoir déterminé sa situation précise, nous vous établirons un devis clair et détaillé.


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Rodés depuis 1995 aux exigences des Réceptions à Titre Isolé (RTI), nous sommes votre meilleur partenaire pour mener à bien votre projet d'achat hors du commun !



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Les marques de vos rêves

Informations générales

Pour les américaines importées des USA, l'auto vous est envoyée vers le Havre ou dans un autre pays d'Europe. Pour les véhicules arrivant par la France, les douanes françaises vous délivreront en échange du paiement des droits de douane et de la TVA (32% pour les VP et ou 44% pour les CTTE) le certificat 846A. Ce document et le Title (titre de propriété), accompagné de la facture ou de l'acte de vente (bill of sale) sont indispensables pour obtenir l'immatriculation en France. Pour les véhicules entrant par un autre pays, le 846A étant franco français, l'IMA des douanes du pays d'arrivée ne suffisant pas, il vous faudra obtenir un quitus fiscal de votre service des impôts.

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