Vous avez acheté une BMW à l’étranger et vous devez obtenir son certificat de conformité (COC) pour l’immatriculer en France ? Ce document, délivré par le constructeur, atteste que votre véhicule respecte les normes européennes. Ce guide vous explique comment l’obtenir, les documents à fournir, et ce qu’il faut faire si votre BMW est déclarée non conforme.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité (COC) BMW ?

Le certificat de conformité, ou COC (de l’anglais Certificate Of Conformity), est un document officiel émis par BMW. Il atteste que votre véhicule est conforme à la réglementation européenne : freins, vitrages, éclairage, signalisation, antiparasitage. Il reprend aussi les caractéristiques techniques de la voiture (puissance en kW, cylindrée, masses et dimensions, niveaux d’émissions).

Le COC est unique à chaque véhicule : il est rattaché au numéro d’identification (VIN) de 17 caractères, qui référence votre BMW dans la base du constructeur. Pour une BMW immatriculée avant 2007, le document équivalent est une notice descriptive, le « barré rouge », à demander également au service homologation de la marque.

Comment obtenir le COC de votre BMW ?

Deux voies s’offrent à vous pour obtenir un COC authentique d’origine constructeur :

• Directement auprès de BMW : vous contactez le service homologation du constructeur, en fournissant le numéro d’identification du véhicule (NIV/VIN). BMW vous adresse alors le certificat.
• Par un professionnel agréé comme Homologations.fr : nous sommes habilités à demander les COC d’origine constructeur et vérifions au passage que votre BMW dispose bien d’une réception européenne.

Pour la demande, préparez le numéro d’identification (NIV), une copie de la carte grise étrangère, une pièce d’identité et une preuve d’achat. Le COC peut être rédigé dans une autre langue que le français, sans incidence sur votre demande de carte grise à l’ANTS. Le délai d’obtention est généralement de quelques jours.

Le certificat de conformité BMW est-il gratuit ?

En général non. Le COC n’est gratuit que si votre BMW est neuve (il est alors remis lors de l’achat) ou si le vendeur vous a transmis le document d’origine. Dans les autres cas, notamment pour un véhicule d’occasion importé, son obtention auprès du constructeur est payante. Nous pouvons nous en charger pour vous et vous indiquer la marche à suivre.

Comment immatriculer une BMW avec son COC ?

Une fois le COC en main, vous déposez votre demande de carte grise auprès de l’ANTS. Préparez les pièces suivantes :

• le certificat de conformité européen,
• un quitus fiscal,
• le certificat d’immatriculation étranger,
• un contrôle technique en cours de validité,
• la facture d’achat ou le certificat de cession,
• une pièce d’identité et un justificatif de domicile.

Votre BMW est non conforme ? AVDT ou RTI

Dans certains cas, BMW délivre une attestation de non-conformité : le constructeur ne parvient pas à rattacher votre véhicule à une réception européenne existante (typiquement une BMW importée hors UE, un modèle US ou une M modifiée). Il faut alors homologuer la voiture. Deux procédures sont possibles selon votre situation :

Procédure	Pour quelle BMW	Déroulé
AVDT	BMW importée de l’UE avec carte grise CE harmonisée	Démarche simple : un passage, vérification des données. Pas d’essais UTAC.
RTI	BMW non conforme, importée hors UE (USA) ou modifiée	Dossier DREAL et essais UTAC (rétrovision, bruit, freinage, antiparasitage, émissions, pesée).

Nous déterminons la procédure adaptée à votre BMW et prenons en charge l’ensemble du dossier. Pour le détail, consultez nos guides obtenir le COC d’un véhicule étranger et comment homologuer un véhicule (RTI, UTAC, DREAL).