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UTAC Homologation | Explications
février 11, 2020
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Vous rêvez de rouler avec un véhicule américain ? L’importation d’une voiture provenant des USA peut s’avérer difficile au premier abord. Des questions vous viennent à l’esprit, et vous vous demandez où acheter votre Mustang ou votre pick-up américain ? Dans quel service s’adresser aux États-Unis pour rapatrier votre véhicule ? Comment ramener votre voiture en France et comment l’homologuer ? En suivant les étapes et en s’armant de patience, vous pouvez vous offrir votre rêve américain, et goûter aux sensations inégalées du plaisir de conduite d’une voiture du pays de l’Oncle Sam. Cet article vous donne les étapes essentielles depuis l’achat de votre voiture aux USA jusqu’à l’obtention de vos plaques d’immatriculation française. Alors, suivez le guide !

L’achat d’une voiture aux USA

Si vous désirez importer une voiture des USA en France, vous pouvez acquérir un véhicule neuf ou d’occasion. Les montants sont affichés en dollars, mais en moyenne, un euro équivaut à peu près à un dollar.

Le véhicule neuf doit d’abord être immatriculé. Sans cette formalité administrative, votre véhicule ne peut pas obtenir d’homologation française. Pour les véhicules d’occasion possédant un Title, c’est-à-dire un certificat d’immatriculation américain, vous en trouvez soit chez des owners (particuliers), soit chez des cars dealers. Ces derniers correspondent à nos concessionnaires français. Pour l’achat d’une voiture aux particuliers ou aux professionnels, vous pouvez vous rendre sur le site cars.com ou sur craiglist.org. Ce sont deux sites reconnus et les Américains y postent régulièrement des annonces.

Une fois que vous avez déniché la voiture de vos rêves, il faut finaliser l’acte d’achat. En vous adressant à des particuliers, la négociation est envisageable. Si vous payez uniquement en espèces, vous pouvez obtenir un rabais. Nous vous conseillons de bien inspecter le véhicule, avant d’aller l’essayer. En effet, dans certains états américains, les inondations (flood) sont courantes, et il se peut que le véhicule ait été endommagé.

En outre, pour une transaction auprès d’un particulier (owner), il est conseillé d’effectuer un roulage. Si le test vous satisfait, vous pouvez finaliser la transaction avec l’acte d’achat. Pour ce faire, vous allez remplir le pink slip. C’est un document officiel qui permet de vous transférer le titre de propriété.

Ce document contient :

  • le nom du propriétaire légal. Cela peut-être la banque dans le cadre d’un crédit-bail ;
  • le nom de la personne utilisant le véhicule, à savoir le propriétaire roulant la voiture ;
  • le numéro d’identification du véhicule ;
  • le nom du constructeur, le modèle, l’année de construction, le numéro de plaque d’immatriculation ;
  • le prix de vente, le poids, le nombre de miles au moment de la vente ;
  • toutes taxes liées au véhicule.

À savoir que si vous passez par un car dealer, le pink slip est également obligatoire. De plus, en vous présentant au service des douanes américaines, vous devez fournir d’autres documents comme le Manufacturer’s Statement of Origin (SO) si le véhicule est neuf, un certificat de non-gage, dénommé lien au pays de l’Oncle Sam et une facture d’achat (bill of sale ou sale’s invoice).

Une fois la transaction d’achat effectuée, vous avez trois jours pour emmener la voiture au port d’exportation. Dans ce cadre, vous pouvez ramener votre véhicule sur un plateau, et vous devez régler un transporteur. Vous pouvez également rouler la voiture, mais il vous faut une assurance avec au minimum une responsabilité civile. À noter que votre permis de conduire français est valable quatre-vingt-dix jours sur le sol américain.

Arrivé au port d’exportation, vous devez ensuite présenter le véhicule aux US Custom, à savoir le service des frontières américaines avec les papiers liés au véhicule, ainsi que les vôtres.

Le transport maritime de votre voiture américaine

Le transport par bateau est le mode principal d’importation d’une voiture provenant des USA. À ce titre, pour rapatrier la voiture dans un container, vous devez contracter une assurance maritime. Il est également primordial de s’assurer que le véhicule est bien calé pour toute la durée du voyage.

L’arrivée s’effectue au port du Havre. Le dépotage a lieu et vous passez par le service des douanes françaises. Vous devez dédouaner votre véhicule en réglant 10 % sur la somme du prix d’achat du véhicule et du prix du transport maritime. Pour les utilitaires et les pick-up possédant une cylindrée supérieure à 2 500 cm³, la taxe de dédouanement est de 22 %.

À cela, vous ajoutez la TVA française, à savoir 20 % sur le prix d’achat.

Par ailleurs, pour les véhicules de collection, la taxe de dédouanement est de 5,5 % et ils sont exempts de régler la TVA.

Enfin, une fois que vous vous êtes acquitté de la taxe dédouanement et de la TVA, vous obtenez le certificat n° 846A. Il vous sert de justificatif de règlement de toutes les taxes en vue d’immatriculer votre véhicule.

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L’importation d’une voiture des USA

Pour l’instant, vous êtes au port du Havre avec votre certificat n° 846A. Vous avez ramené votre voiture des USA en France et le prix de l’importation de votre voiture dépend du prix d’achat, ainsi que du type de véhicule : voiture particulière ou pick-up.

Si l’on résume, le tarif pour importer un véhicule américain comprend :

  • le prix d’achat du véhicule américain ;
  • le prix de rapatriement vers le land border port (service des frontières américaines) grâce à un transport par plateau ou par vos propres moyens en assurant la voiture ;
  • le montant du transport maritime avec la sécurisation du chargement ;
  • le dédouanement français (22 %, 10 % ou 5,5 %) sur le prix d’achat et le montant du transport maritime ;
  • la TVA française de 20 % sur le prix d’achat ;
  • le prix du rapatriement du Havre vers votre domicile, à savoir la consommation de carburant et les péages.

Enfin, de retour chez vous, votre voiture est toujours aux couleurs de l’Oncle Sam. Afin d’être de pouvoir rouler légalement, vous devez franciser votre véhicule en l’homologuant selon la réglementation française.

L’homologation de votre véhicule américain

Cette étape d’homologation de votre voiture américaine est primordiale pour obtenir l’autorisation d’immatriculer votre véhicule. Cela vous permet également d’assurer votre véhicule et de rouler au minimum avec une responsabilité civile. Contactez-nous pour débuter vos démarches d’homologation.

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La réglementation française impose diverses étapes et certains documents pour l’homologation de votre voiture provenant des USA. Dans ce cadre, vous avez quinze jours pour débuter vos démarches. 

La première étape est de demander une immatriculation provisoire en WW pour rouler sur les routes françaises. La date de validité du certificat provisoire d’immatriculation (CPI) est actuellement de deux mois, renouvelable par tacite reconduction pour deux mois supplémentaires. Au total, votre CPI WW est valable quatre mois. Vous pouvez vous rendre sur le site d’immatriculation de l’agence nationale des titres sécurisés pour effectuer une demande.

Il faut vous ensuite déposer une demande de réception à titre isolé à la direction régionale de l’environnement et de l’aménagement du logement (DREAL). Cette entité administrative emploie des agents qui viendront inspecter votre véhicule. Au préalable, vous devez fournir différents documents pour constituer votre dossier de réception à titre isolé :

  • l’attestation de non-conformité ou la conformité partielle. Vous pouvez obtenir ce document en vous adressant au service homologation du constructeur ;
  • le dossier technique qui reprend tous les éléments caractérisant votre véhicule (cylindrée, motorisation, source d’énergie, masses, dimensions, etc.) ;
  • le dossier de réception à titre isolé avec notamment votre demande, votre nom, votre adresse, votre courriel, etc. ;
  • les dérogations éventuelles sur différents éléments de votre véhicule.

Ensuite, une fois le dossier constitué, vous pouvez l’envoyer à la DREAL la plus proche de chez vous.

L’instruction débute, et un rendez-vous est programmé avec un agent de la DREAL pour que votre véhicule soit inspecté. Il peut effectuer certaines dérogations, mais dans la plupart des cas, vous avez les essais UTAC à programmer. L’UTAC est un laboratoire agréé par le ministère de l’écologie et le passage consiste à tester votre véhicule en regard de la législation française. Ainsi, le bruit, le freinage, les émissions polluantes, la rétrovision, la compatibilité électromagnétique sont testés par le laboratoire. Il se situe sur l’autodrome de Linas-Montlhéry, à trente kilomètres au sud de Paris.

Si un des tests n’est pas conforme, il se peut que des modifications soient à effectuer sur votre voiture pour réussir le test. Rôdés depuis 1995, nous pouvons effectuer les modifications nécessaires pour que tous les tests UTAC soient conformes. Par la suite, vous obtenez, un document officiel qui vous permet de déposer une demande d’immatriculation française.

Vous pouvez nous contacter afin de vous aider dans toutes ces démarches d’import et d’homologation d’une voiture provenant des USA. Consultez également le montant de nos prestations pour estimer le montant de votre projet.

Qui n’a pas rêvé de rouler avec une belle voiture américaine ? Mustang, Dodge, Raptor, Corvette sont autant de noms prestigieux qui, une fois que vous êtes au volant, vous procure des sensations hors du commun. Néanmoins, ce rêve peut vite tourner au cauchemar, si vous ne suivez pas les différentes étapes mentionnées dans ce guide. Il vous sert d’aide pour l’import d’une auto provenant des USA et il permet également de vous faire une idée sur le coût d’importation de votre véhicule en France. Consultez nos tarifs et contactez-nous pour de plus amples informations.

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