Explications pour l’importation sur le sol français d’un véhicule américain

Comment importer sa voiture provenant des USA ? Au volant de véhicules mythiques à l’allure agressive, vous vous demandez quelles sont les étapes nécessaires pour l’importation d’un bolide américain ? Où acheter mon auto ? Quels documents dois-je obtenir ? Quel mode de transport est utilisé pour l’importation ? Homologations.fr répond à toutes vos questions et vous détaille la démarche de l’achat du véhicule au pays de l’Oncle Sam jusqu’à l’obtention du certificat d’immatriculation français.

Acheter sa voiture provenant des USA

Avant de vous envoler pour les USA, vous pouvez d’ores et déjà repérer la voiture qui pourrait vous plaire. Pour cela, il existe plusieurs sites américains dont voici les plus connus :

cars.com : site d’annonces de voitures neuves et d’occasions pour mise en relation avec les professionnels ;
cargurus.com : ce site possède un système de côte pour l’achat de votre véhicule ;
carmax.com : ce site possède également des points de vente répartis sur tout le territoire américain ;
craigslist.org : c’est leboncoin américain. Vous y trouvez des annonces principalement pour les particuliers.

Si vous souhaitez acquérir une voiture au pays de l’Oncle Sam, vous pouvez vous diriger vers les particuliers (owner) ou les professionnels (car dealer). Dans les deux cas, il est fortement conseillé d’effectuer un test de roulage et de demander quels sont les entretiens et réparations qui ont pu être effectués sur le véhicule.

Vous pouvez également demander un auto check pour vérifier l’historique du véhicule. Nous vous aidons dans cette démarche administrative américaine. N’hésitez pas à nous contacter.

Si le véhicule vous plaît et qu’aucun dommage (salvage) n’a été rapporté, il faut finaliser l’acte d’achat. Certains revendeurs de voitures américaines sont ouverts à la négociation, et il est conseillé de discuter avec ces derniers pour obtenir un rabais.

Les professionnels et les particuliers doivent vous fournir un papier s’intitulant le pink slip. Ce document permet de vous transférer officiellement le titre de propriété. Il contient les informations suivantes :

le prix de vente, le nombre de miles au moment de la vente, le poids ;
le modèle, le nom du constructeur, l’année de construction ;
le numéro de la plaque d’immatriculation et d’identification du véhicule ;
le nom de la personne roulant le véhicule ;
le nom du propriétaire légal (banque, entreprise, etc.).

En plus de ce pink slip, vous devez leur demander un Manufacturer’s of Origin (SO) si le véhicule est neuf, un certificat de non-gage (lien en anglais) et une facture d’achat. Vous pouvez ensuite rouler votre véhicule américain avec votre permis français pendant quatre-vingt-dix jours sur le sol des USA en étant assuré au minimum avec une responsabilité civile.

Tous les papiers du véhicule, ainsi que les vôtres, seront ensuite à présenter aux douanes américaines (US Custom) dans les trois jours suivant la date d’achat du véhicule au port d’exportation de votre choix.

Importer sa voiture provenant des USA

Le mode d’importation principal est par bateau. À ce titre, vous êtes tenu de souscrire à une assurance maritime pendant le transport du véhicule.

En arrivant au port du Havre, vous devrez vous diriger vers la douane pour qu’elle puisse calculer les montants de votre import et de la TVA.

Les taxes de dédouanement et de valeur ajoutée valent respectivement 10 % de la somme du prix d’achat du véhicule et du prix du transport maritime et 20 % sur le prix d’achat.

Cependant, pour les pick-ups et les utilitaires possédant une cylindrée supérieure à 2 500 cm³, la taxe de dédouanement est de 22 %.

Les véhicules de collection sont exemptés de TVA et la taxe de dédouanement tombe à 5,5 %.

Une fois toutes les taxes acquittées, vous obtenez le certificat n° 864A. Ce document vous sera demandé pour solliciter l’homologation de votre véhicule en France.

Homologuer son véhicule importé des États-Unis

Afin d’obtenir le certificat d’immatriculation français, vous devez d’abord demander l’homologation de votre véhicule américain. En effet, n’étant pas destiné à un marché européen, des différences sont observées notamment au niveau des phares, des sièges, des compteurs, etc.

Si vous souhaitez faire homologuer votre véhicule, nous sommes à votre service. N’hésitez pas à nous contacter.

Pour débuter cette démarche, vous avez quinze jours lorsque le véhicule est sur le sol français. Ensuite, il faut demander le certificat provisoire d’immatriculation valable deux mois, renouvelable une fois.

Ensuite, vous devez déposer un dossier à la direction régionale de l’environnement et de l’aménagement du logement (DREAL). Les agents du service public instruisent votre dossier en veillant à la complétude de ce dernier. À cet effet, il vous est notamment demandé de fournir :

le dossier de réception à titre isolé ;
le dossier technique avec les différentes caractéristiques techniques et géométriques du véhicule ;
l’attestation de non-conformité totale ou partielle ;
les dérogations éventuelles ;
les essais UTAC.

Une fois tous les documents reçus, un contrôle sera prévu et vous serez convoqué pour présenter votre véhicule à un agent de la DREAL.

Les essais UTAC ou essais adaptés sont à réaliser sur l’autodrome de Montlhéry. Si vous avez des non-conformités, c’est le seul laboratoire habilité en France à vous effectuer les essais et à les valider. Ils portent généralement sur le freinage, le bruit, la rétrovision, les émissions polluantes et la compatibilité électromagnétique.

Conscient que ces tests peuvent être difficiles à valider, nous pouvons effectuer les modifications nécessaires pour que les essais UTAC deviennent conformes et nous prenons en charge votre véhicule américain.

Importer son véhicule provenant des USA est un projet avec un certain coût et il est à réfléchir en avance. En effet, au vu des différentes démarches administratives et du montant du budget à prévoir, cet article vous donne les différentes étapes à suivre pour immatriculer votre bolide et concrétiser votre rêve de conduire une voiture américaine, telles qu’une Mustang, une Challenger ou bien une Corvette.

N’hésitez pas à nous contacter, nous nous occupons de toutes les formalités pour démarrer votre projet d’importation d’une voiture provenant des États-Unis. Vous pouvez également consulter le montant de nos prestations.