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Homologuer sa Voiture Américaine | 3 Étapes Essentielles
février 11, 2020
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Immatriculation d’une Voiture des USA en France
février 11, 2020
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Comment homologuer votre voiture américaine en France ? Vous vous demandez quelles sont les étapes essentielles pour attester que votre véhicule est conforme à la réglementation ? Lorsque vous importez votre auto des USA, plusieurs documents sont nécessaires pour constituer votre dossier d’homologation. Dans ce cadre, quels sont les papiers à fournir à l’administration française ? Vers qui se tourner pour simplifier les démarches administratives ? Comment obtenir l’homologation d’un véhicule du pays de l’Oncle Sam ? Nous vous guidons pour répondre à ces questions en détaillant les différentes étapes.

Constituer un dossier d’homologation

Les papiers relatifs au véhicule

Les papiers de votre voiture américaine sont essentiels pour obtenir son homologation. Vous devez tout d’abord obtenir les trois documents suivants :

  • le certificat d’immatriculation étranger. Aux USA, cela correspond au Title ;
  • la facture d’achat (invoice) ;
  • le pink slip. C’est un papier rose que le vendeur américain vous fournit lors de la transaction. Il vous transfère la propriété et donne des informations notamment sur le nom du constructeur, l’année de construction, les masses et dimensions du véhicule, etc.

Vous pouvez obtenir tous ces papiers à l’aide du vendeur pour une voiture d’occasion. Lorsque le véhicule est neuf, nous vous conseillons d’immatriculer votre véhicule au pays de l’Oncle Sam. En procédant ainsi, toutes vos démarches d’homologation seront simplifiées.

Importer votre voiture des USA

Une fois que vous avez réuni tous les papiers relatifs à votre véhicule, vous pouvez vous rendre à la frontière américaine. À l’heure actuelle, le seul moyen de transport pour rapatrier votre voiture des USA est par bateau. Lorsque vous arrivez aux frontières américaines (US Customs), il vous demande les papiers relatifs au véhicule et vous devez contracter une assurance maritime. Avant d’embarquer, il est conseillé d’attacher solidement votre voiture pour éviter d’éventuels dégâts pendant le transport maritime.

Une fois arrivé au port du Havre, vous devez passer au service des douanes françaises pour dédouaner votre véhicule américain. La taxe s’élève à 10 % de la somme du prix d’achat de la voiture plus le montant du transport par bateau. Elle est de 22 % pour les pick-up et les utilitaires possédant une cylindrée supérieure à 2 500 cm³.

Enfin, une fois que vous vous êtes également acquitté de la TVA française, les douanes vous délivrent un certificat n° 846A. Il atteste que vous avez réglé toutes les taxes relatives au dédouanement.

Il est à noter que les véhicules âgés de plus de 30 ans (voiture de collection) sont exemptés de la TVA et la taxe de dédouanement est réduit à 5,5 %.

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Homologuer votre voiture américaine en France

Le dossier de réception à titre isolé

Ce dossier vous permet d’obtenir votre procès-verbal de réception à titre isolé (RTI). Ce PV est un document essentiel pour obtenir votre carte grise définitive. Avant cela, vous devez constituer votre dossier de RTI en fournissant les documents suivants :

  • attestation de non-conformité ou partielle. Vous pouvez vous adresser au représentant légal français du constructeur étranger. Par exemple, pour votre Mustang, il faut s’adresser à Ford France.
  • le dossier technique du véhicule. Même si le pink slip reprend des informations liées à votre voiture, il faut remplir ce dossier. Vous y retrouvez des informations sur la motorisation, le nombre de rapports, la source d’énergie, etc. ;
  • tous les papiers relatifs au véhicule et au dédouanement ;
  • un contrôle technique valide ;
  • un CARFAX. Mais c’est quoi un CARFAX ? C’est un rapport qui liste tous les renseignements liés à la vie du véhicule. Vous y retrouvez notamment la date de première mise en circulation, l’historique des accidents (salvage), le kilométrage (mileage), etc.

Homologuer votre véhicule américain à Bar-le-Duc

Lorsque votre dossier est complet, un agent de la direction régionale de l’environnement et du logement (DREAL) vous fixe un rendez-vous. Il inspecte votre véhicule et regarde la conformité des éléments du véhicule (carrosserie, vitrages, pneus, ceintures, etc.). À l’issue de cette inspection, il vous délivre un document pour prendre rendez-vous à l’UTAC. Nous sommes en mesure de vous accompagner pour vous simplifier toutes ces démarches. N’hésitez pas à nous contacter pour réaliser votre rêve américain et conduire des voitures comme une Mustang, un Ford Raptor ou une Dodge Challenger.

Les essais UTAC

Une fois votre dossier constitué et que l’agent de la direction régionale a inspecté votre véhicule, vous devez effectuer cinq essais à l’UTAC (union technique de l’automobile, du motocycle et du cycle). C’est un laboratoire agréé par le ministère de l’Écologie qui réalise des tests sur la rétrovision, le bruit, l’antiparasitage, le freinage et la pollution. Le rôle de l’UTAC est donc d’effectuer des essais sur votre véhicule pour approuver ou non sa conformité à la réglementation française. Par exemple, pour effectuer l’homologation d’une Dodge Challenger, un essai sur le nombre de décibels à ne pas dépasser est réalisé.

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Rouler en France avec votre véhicule américain

Le certificat provisoire d’immatriculation

Lorsque vous arrivez en France avec votre voiture américaine, vous avez quinze jours pour débuter vos démarches d’immatriculation. En attendant d’obtenir votre carte grise définitive, vous devez demander un certificat d’immatriculation provisoire (CPI) pour rouler légalement sur les routes françaises. Ce CPI en WW est valable deux mois, renouvelable par tacite reconduction pour deux mois supplémentaires. Au total, votre certificat provisoire est valable quatre mois maximum.

La carte grise définitive

Lorsque la DREAL vous envoie le PV de RTI, vous pouvez effectuer une demande à l’agence nationale des titres sécurisés pour obtenir votre immatriculation définitive. Toutes les informations du PV sont reprises sur votre certificat d’immatriculation. Vous obtenez ensuite, par voie postale, votre carte grise définitive pour rouler avec votre véhicule américain.

Une fois que vous avez suivi les différentes étapes, votre véhicule aura passé avec succès tous les tests de l’UTAC et l’agent de la DREAL vous accorde l’homologation de votre voiture américaine pour rouler en toute légalité sur les routes françaises. Un procès-verbal de RTI vous est envoyé et vous pouvez demander l’immatriculation définitive de votre automobile à l’ ANTS. Afin de vous accompagner tout au long de ces démarches, contactez-nous au plus vite pour réaliser votre rêve américain !

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